Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTLETEX
SA Sièges Jacques Leleu et Fils

Numéro de dépôt :
1694124
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2001
CONFORTLETEX de SA Sièges Jacques Leleu et Fils

Présentation de la marque CONFORTLETEX

Déposée le 13 septembre 1991 par SA Sièges Jacques Leleu et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTLETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA Sièges Jacques Leleu et Fils, domicilié(e) ZI La Ramée, 49440 CANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LELEU Directeur Général - France.

La marque CONFORTLETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTLETEX est expirée depuis le 13 septembre 2001.

SA Sièges Jacques Leleu et Fils a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES LELEU, CHAQUE JOUR UN PEU MIEUX , LETEX


SA Sièges Jacques Leleu et Fils - ZI La Ramée, 49440 CANDE - France


Monsieur Pascal LELEU Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Caoutchouc, guetta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;mousse polyuréthane moulée à froid destinée à l'ameublement.Meubles, glaces (miroirs), cadre; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.